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Le droit de location et la structure des droits patrimoniaux : la théorie du droit de destination bousculéeRecueil Dalloz, 2002, 29, pp.2322
Article dans une revue
halshs-02206602v1
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Originalité de photographies de spectacles vivantsL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 5, p.2/n° 200a2
Article dans une revue
hal-04042992v1
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Nullité pour dépôt de mauvaise foi prononcée par l'INPIL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 7, p.6/n° 200e8
Article dans une revue
hal-04041684v1
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Portée d'une cession de droits sur des photographiesL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 5, p.3/n° 200a3
Article dans une revue
hal-04041766v1
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Parodie : tableaux représentant Tintin et ses amis dans l'univers d'HopperL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 7, p.2/n° 200e1
Article dans une revue
hal-04041710v1
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Peer-to-peer et propriété littéraire et artistique[Rapport de recherche] Université de Nantes. 2005
Rapport
halshs-01218922v1
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La fixation des dommages-intérêts en matière de contrefaçonAutour de l’action en contrefaçon, Université de Nantes, 2012, Nantes, France
Communication dans un congrès
hal-01305750v1
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Commentaire de l'arrêt de la Cour d'appel d'Angers du 8 janvier 2001, Castorama c/ LoiseauRevue juridique de l'Ouest , 2002, 1
Article dans une revue
hal-01308350v1
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La marque semi-figurative « vente-privée » sauvée par son papillon roseL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 11, p.7/n° 200m3
Article dans une revue
hal-04040753v1
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Google et le droit voisin des éditeurs de presseRecueil Dalloz, 2019
Article dans une revue
hal-02435507v1
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Un nom de couleur n'est pas nécessairement descriptifL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 8, p.7/n° 200g7
Article dans une revue
hal-04041330v1
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Marques de Vodka : appréciation lucide du risque de confusionL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 4, p.5/n° 113z5
Article dans une revue
hal-04043020v1
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Titulaires du droit d'auteur, Règles générales (CPI, art. L113 à L. 113-7)Jurisclasseur, Propriétés littéraire et artistique, Lexisnexis, 2020
Chapitre d'ouvrage
hal-03454864v1
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V° Propriété littéraire et artistique - Fasc. 1135 : Objet du droit d'auteur. – Œuvres protégées. Règles générales (CPI, art. L. 112-1 et L. 112-2)JurisClasseur Civil Annexes, 2021, 65 p
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
hal-03476821v1
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Les obligations contractuelles de faire à caractère personnelRevue de droit Henri Capitant / Henri Capitant Law Review, 2012, n°3/4, pp.113-131
Article dans une revue
halshs-02267041v1
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Le droit de reproductionJuris-Classeur Propriété littéraire et artistique, fascicule 1246, LexisNexis, 2015
Chapitre d'ouvrage
halshs-02267062v1
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Droit d'auteur et corps humain : le corps comme support d'une oeuvre de l'espritMélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, pp. 519, 2014, 978-2-7110-1858-1
Chapitre d'ouvrage
hal-01395530v1
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Lutte contre la contrefaçon et données personnellesDalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, 02, pp.107
Article dans une revue
halshs-02227426v1
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L'autorité de la chose jugée d'une décision d'admission d'une créance à la procédure collectiveRevue des procédures collectives civiles et commerciales, 2002
Article dans une revue
hal-01308321v1
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Fiches de Droit de la propriété intellectuelleEllipses, 276 p., 2021, Fiches, 978-2-340-06143-9
Ouvrages
hal-04029972v1
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Portée de l’usufruit spécial du conjoint survivant en matière de sculptureRevue Lamy Droit de l'immatériel, 2019
Article dans une revue
hal-02435504v1
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Les exceptions à des fins de recherche et d'enseignement, la consécration ?Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2007, supplément au nº 25
Article dans une revue
hal-01308315v1
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Le droit de location des auteurs et des titulaires de droits voisinsLGDJ, 2004, 2-275-02575-8
Ouvrages
hal-01304486v1
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L'exécution forcée en natureRéforme du droit des obligations, journée d'étude IRDP, Sep 2016, Nantes, France
Communication dans un congrès
halshs-02267060v1
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Caractère distinctif d'un slogan publicitaireL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 3, p.6/n° 113x8
Article dans une revue
hal-04043044v1
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Est-ce à Google de financer la pressePetit séminaire critique DCS, université de Nantes, Mar 2021, Nantes, France
Communication dans un congrès
hal-04037161v1
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Droit au respect de l'œuvre et sonorisation d'une bande-annonce téléviséeL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 8, p.3/n° 200f9
Article dans une revue
hal-04041374v1
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L'intangibilité de la jurisprudence en matière de promesse unilatérale de venteLes Petites Affiches, 2008
Article dans une revue
hal-01306324v1
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Les exceptions au droit d’auteur en matière publicitaireLégipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2015, n°331
Article dans une revue
halshs-02267026v1
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Les exceptions au droit d'auteur en matière publicitaireLégipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2015, 331, pp.528-533
Article dans une revue
halshs-02449041v1
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