Droit d'auteur et corps humain : le corps comme support d'une oeuvre de l'esprit

Audrey Lebois (1)

1 IRDP - Institut de recherche en droit privé

Le corps humain est depuis longtemps utilisé comme support d'oeuvre. On pense à la pratique ancestrale des tatouages mais aussi à celle plus contemporaine du Body Art ou Art corporel. Le droit d'auteur a certes un caractère compréhensif mais bon nombre de règles du Code de la propriété intellectuelle n'ont de sens que des oeuvres concrétisées dans des supports classiques comme les livres, disques, toiles et affiches. S'il n'y a pas d'obstacle spécifique à l'appropriation des oeuvres d'art corporel par le droit d'auteur, l'exploitation de ces créations se voit nécessairement limitée par la protection du corps humain et de la personne.

Mots clés: Propriété intellectuelle; droit d'auteur; Support; Corps humain

Domaines: Droit

Audrey Lebois. Droit d'auteur et corps humain : le corps comme support d'une oeuvre de l'esprit. Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, pp. 519, 2014, 978-2-7110-1858-1. ⟨hal-01395530⟩