Notice D’encyclopédie Ou De Dictionnaire
Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence]
Année : 2021
Vinciane irdp : Connectez-vous pour contacter le contributeur
https://nantes-universite.hal.science/hal-03476752
Soumis le : lundi 13 décembre 2021-10:38:37
Dernière modification le : mardi 23 janvier 2024-14:42:04
Dates et versions
Identifiants
- HAL Id : hal-03476752 , version 1
Citer
Audrey Lebois. V° Propriété littéraire et artistique - Fasc. 1246 : Droits des auteurs. – Droits patrimoniaux. – Droit de reproduction (CPI, art. L. 122-3). JurisClasseur Civil Annexes, 2021, 74 p. ⟨hal-03476752⟩
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