Traité de la propriétaire littéraire et artistique. 5e éd. - Nantes Université Accéder directement au contenu
Ouvrages Année : 2017

Traité de la propriétaire littéraire et artistique. 5e éd.

Résumé

La propriété littéraire et artistique, qui inclut le droit d'auteur et les droits dits « voisins » du droit d'auteur (accordés notamment aux artistes-interprètes et aux producteurs), sollicite de plus en plus l'attention du législateur et de la jurisprudence, y compris celle, abondante, de la Cour de justice de l'Union européenne. Elle donne lieu à des controverses passionnées, comme on le voit aujourd'hui à propos des réactions qu'ont suscitées les propositions publiées par la Commission européenne en septembre 2016. Le présent traité veut l'analyser de manière exhaustive, y compris dans l'ordre international, en éclairant les débats actuels et en tâchant, au passage, de suggérer des solutions d'équilibre.
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-03373120 , version 1 (11-10-2021)

Identifiants

  • HAL Id : hal-03373120 , version 1

Citer

Carine Bernault, Agnès Lucas-Schloetter, André Lucas. Traité de la propriétaire littéraire et artistique. 5e éd.. Lexisnexis, 1756 p., 2017, 978-2-7110-2654-8. ⟨hal-03373120⟩
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