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14 résultats
Mots-clés : reprise
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La santé au travail des gens de mer et la Covid-19

 François Mandin , Thierry Sauvage
Le Droit Maritime Français, 2020, 827, pp.695-699
Article dans une revue hal-03790240v1

Limites de la protection du nom d'un groupe de musique par le droit des marques

 Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 6, p.4/n° 200c6
Article dans une revue hal-04041733v1

Pas d'indemnité pour le locataire s'opposant à la reprise pour habiter de l'article 19 de la loi de 1948

 Sébastien Beaugendre
AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2004, 09, pp.641
Article dans une revue halshs-02221739v1

Note sous Cour d'appel de Paris, Pôle 5, Chambre 2, 25 septembre 2015

 André Lucas
Propriétés intellectuelles, 2016, 58, p. 72-72
Article dans une revue hal-03476320v1

Note sous Cour d'appel de Paris, Pôle 5, Chambre 1, 9 septembre 2014

 Carine Bernault
Propriétés intellectuelles, 2015, 55, p. 207-209
Article dans une revue hal-03474654v1

Droit de reprise et droits du repris (de justice)

 Sébastien Beaugendre
AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2002, 05, pp.378
Article dans une revue halshs-02221574v1
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La pédagogie universitaire en question(s) Points de vue d'étudiants en reprise d'études en master, d'enseignants-chercheurs et de responsables institutionnels

 Carole Buffa-Potente
Education. université de nantes, 2016. Français. ⟨NNT : ⟩
Thèse tel-01493245v1

Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 20 mai 2020, pourvoi numéro 18-19.067

 André Lucas
Propriétés intellectuelles, 2020, 77, p. 35-39
Article dans une revue hal-03474820v1

L'exception de parodie ne saurait être caractérisée par la seule reprise de l'oeuvre dans une autre oeuvre, « même à visée de critique sociale »

 André Lucas
Propriétés intellectuelles, 2018, 68, p. 66-68
Article dans une revue hal-03476184v1

Moment d'appréciation de l'absence de conformité d'une habitation aux besoins normaux d'un bénéficiaire de la reprise d'un local soumis à la loi de 1948

 Sébastien Beaugendre
AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2003, 04, pp.269
Article dans une revue halshs-02221636v1

Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 17 décembre 2015, pourvoi numéro 14-22.944

 André Lucas
Propriétés intellectuelles, 2016, 59, pp.218-219
Article dans une revue hal-03476306v1
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Reprendre des études en master

 Carole Buffa-Potente
Séminaire AIPU-Paré - La recherche au service de l’apprentissage et de l'enseignement dans le supérieur, May 2016, Université de Poitiers, France. 2016
Poster de conférence hal-01493233v1

En présence d'une reprise « massive », et suivant le même agencement, d'éléments caractéristiques d'une oeuvre audiovisuelle, la contrefaçon est avérée

 Carine Bernault
Propriétés intellectuelles, 2016, 61, p. 460-462
Article dans une revue hal-03471620v1

Notes sous Tribunal de grande instance de Paris, troisième Chambre, première section, 8 novembre 2018, jugement numéro 15/02536

 André Lucas
Propriétés intellectuelles, 2019, 70, p. 27-33
Article dans une revue hal-03476028v1
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