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213 résultats
Mots-clés : protection
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Faits commis avant et après l'expiration de la période de protection : autorisation de licenciement requise, Cass. soc., 23 octobre 2019, n° 18-16.057

 Jean-Yves Kerbourc’h
La Semaine juridique. Social, 2019, 47, pp.34-36
Article dans une revue hal-03327389v1

Bilan de l'état d'avancement des Plans de Prévention des Risques Naturels liés à la submersion marine sur les espaces littoraux français

 Pierre Pouzet
[Travaux universitaires] Institut de Géographie et d'Aménagement Régional de l'Université de Nantes (IGARUN). 2014, pp.36
Rapport hal-03079815v1
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Etude des vésicules extracellulaires endothéliales et autres marqueurs de toxicité du Benzo[a]pyrène : influence d’extraits de microalgues d’origine marine

 Manon Le Goff
Biochimie [q-bio.BM]. Université du Maine, 2020. Français. ⟨NNT : 2020LEMA1007⟩
Thèse tel-02933130v1

De la protection du milieu marin aux politiques maritimes intégrées.

 Philippe Deboudt , Catherine Meur-Ferec , Valérie Morel
A.Colin Sedes. Géographie des mers et des océans, partie 3 (chap 12), p:289-309, 2014, Géographie des mers et des océans
Chapitre d'ouvrage hal-01107834v1

La dépendance des personnes âgées : quelles politiques en Europe ?

 Francis Kessler , Robert Lafore , Blanche Le Bihan , Jane Lewis , Pierre Mormiche , et al.
Presses Universitaires de Rennes (PUR), 372p., 2003, 2-86847-535-3. ⟨10.4000/books.pur.14898⟩
Ouvrages hal-02171316v1

Valeur, fonction et médiation dans les espaces naturels sensibles : une patrimonialisation inachevée de la nature. Exemples dans les Pays de la Loire

 Céline Barthon , Céline Chadenas , Arnaud Bernard de Lajartre , Antoine Pancher
VertigO : La Revue Électronique en Sciences de l'Environnement, 2013, Hors-série 16, pp.1-17. ⟨10.4000/vertigo.13621⟩
Article dans une revue hal-01368665v1

Le consommateur vulnérable à la lumière du droit de la consommation de l'Union européenne

 Marine Friant-Perrot
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2013, 03, pp.483
Article dans une revue halshs-02261205v1

Le reverse engineering, ou ingénierie inverse, et l'accès aux interfaces dans la protection des logiciels en Europe : questions de droit d'auteur et de droit de la concurrence.

 Jérôme Huet
Recueil Dalloz, 1990, 16, pp.99
Article dans une revue halshs-02202920v1
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La valeur constitutionnelle de la Charte de l'environnement admise et consacrée par le Conseil d'État

 Marie Bourrel
Neptunus, 2008, 14 (3), pp.1-5
Article dans une revue hal-03793020v1
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Les PEAN en France : des envies et de premières concrétisations

 Christine Margetic
Pour, revue du Groupe Ruralités, Éducation et Politiques, 2014, 224 (4), pp.341-349. ⟨10.3917/pour.224.0341⟩
Article dans une revue hal-01651568v1
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Temps et corps en action. La coproduction sociale de l’âge lors du parcours institutionnel de jeune exilé

 Adeline Perrot
Recherches sociologiques et anthropologiques, 2019, 50 (1), pp.137-155. ⟨10.4000/rsa.3349⟩
Article dans une revue hal-03349070v1

Protection du climat et de la biodiversité au prisme du droit économique : l’apport de la loi Biodiversité

 Agathe van Lang
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2018, pp.21
Article dans une revue hal-03299737v1
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Binding to histo-blood group antigen-expressing bacteria protects human norovirus from acute heat stress

 Dan Li , Adrien Breiman , Jacques Le Pendu , Mieke Uyttendaele
Frontiers in Microbiology, 2015, 6, pp.659. ⟨10.3389/fmicb.2015.00659⟩
Article dans une revue inserm-01284929v1

Sphingosine-1-phosphate activates the AKT pathway to protect small intestines from radiation-induced endothelial apoptosis

 S. Bonnaud , C. Niaudet , F. Legoux , I. Corre , G. Delpon , et al.
Cancer Research, 2010, 70 (23), pp.9905-9915. ⟨10.1158/0008-5472.CAN-10-2043⟩
Article dans une revue hal-02975630v1

Rémunération sur objectifs de santé publique et subordination des médecins libéraux

 Romain Marié
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2013, 04, pp.615
Article dans une revue halshs-02237210v1

L'originalité de chorégraphies et mises en scène de ballets réside dans le choix des pas de danse et dans leur enchaînement

 Carine Bernault
Propriétés intellectuelles, 2018, 68, p. 50-52
Article dans une revue hal-03471005v1

Note sous Conseil d'État, 23 décembre 2015, requête numéro 383110, Bouygues Telecom

 Carine Bernault
Propriétés intellectuelles, 2016, 59, p. 231-232
Article dans une revue hal-03473060v1

Les relations commerciales dans la tourmente de l'épidémie

 Philippe Briand
La Semaine juridique. Édition générale, 2020, 17, p. 825-828
Article dans une revue hal-03463785v1

La difficile définition des branches professionnelles permettant d'appliquer le régime des artistes-auteurs

 Carine Bernault
Propriétés intellectuelles, 2015, 56, p. 293-294
Article dans une revue hal-03473702v1

Quand les demandeurs à l'action en contrefaçon échouent à démontrer l'existence des droits prétendument contrefaits...

 Carine Bernault
Propriétés intellectuelles, 2018, 67, p. 36-37
Article dans une revue hal-03471567v1

Les enjeux de la responsabilisation de l'assuré social-patient

 Gilles Huteau
Raimondeau, Jacques. Manuel de santé publique: connaissances, enjeux et défis, Presses de l'École des Hautes Études en Santé Publique, pp.522-526, 2020, Référence Santé Social, 978-2-8109-0738-0
Chapitre d'ouvrage hal-03312996v1
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Dossier : Les professions

 Pascal Caillaud
Droit Social, n° 2 (Février 2016), pp.100-146, 2016
N°spécial de revue/special issue halshs-03192254v1

Temps et santé au travail, pour une connexion plus explicite dans la loi

 Franck Héas
Droit Social, 2015, 10, pp.837-944
Article dans une revue halshs-02199980v1

L'alimentation et le soin

 Paul Véron
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2019, 06, pp.1054
Article dans une revue halshs-02450007v1
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L-MTP-PE and zoledronic acid combination in osteosarcoma: preclinical evidence of positive therapeutic combination for clinical transfer

 Kevin Biteau , Romain Guiho , Mathias Chatelais , Julien Taurelle , Julie Chesneau , et al.
American Journal of Cancer Research, 2016, 6, pp.677 - 689
Article dans une revue inserm-01703301v1
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Proposition d'un dispositif de découplage d'antennes montées sur une paroi plane

 Georges da Silva , Philippe Besnier
JNM de Paris, May 2013, Paris, France
Communication dans un congrès hal-00870020v1
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Un modèle et son revers : la cogestion des réserves de biosphère de Waza et de la Bénoué dans le Nord-Cameroun

 Adam Saleh
Géographie. Université du Maine, 2012. Français. ⟨NNT : 2012LEMA3013⟩
Thèse tel-00808569v1
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Travail et protection sociale au bénéfice du sportif : Étude comparée : France, Italie, Royaume-Uni

 Loïc Lerouge , François Mandin
Bulletin de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2010, pp.93-113
Article dans une revue halshs-00701128v1
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RENEWABLE ENERGY SOURCES IN BIH: QUESTION OF (UN)SUSTAINABILITY

 Samira Gabeljić
Acta Geographica Bosniae et Herzegovinae, 2018
Article dans une revue hal-02121846v1

Expropriation. - Déclaration d'utilité publique. - Protection de la qualité des eaux. - Autorité compétente. - Préfet (non). - Enquête publique. - Commission d'enquête. - Avis favorable assorti de réserves. - Levée des réserves (non). - Nécessité d'un décret en Conseil d'Etat

 René Hostiou
AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2000, 11, pp.935
Article dans une revue halshs-02221446v1
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