Note sous Cour de Justice de l'Union Européenne (CJUE), 22 janvier 2015, affaire numéro C-441/13, Pez Hejduk contre EnergieAgentur.NRW GmbH
André Lucas
Propriétés intellectuelles , 2015, 56, p. 300-302
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hal-03476430v1
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Les flèches de galets de Bretagne : morphodynamiques passée, présente et prévisible
Pierre Stéphan
Géomorphologie. Université de Bretagne occidentale - Brest, 2008. Français.
⟨NNT : ⟩
Thèse
tel-00355047v1
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Malgré le silence de la loi, le licencié exclusif peut agir en contrefaçon
Carine Bernault
Propriétés intellectuelles , 2015, 56, p. 297-298
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hal-03473700v1
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Analyse multiscalaire et multifactorielle de l'évolution et du comportement géomorphologique des systèmes côtiers sud bretons
Soizig Pian
Géomorphologie. Université Rennes 2; Université Européenne de Bretagne, 2010. Français.
⟨NNT : 2010REN20067⟩
Thèse
tel-00747056v1
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Notes sous Cour de cassation, première Chambre civile, 15 mai 2015, pourvoi numéro 13-27.391
André Lucas
,
Jean-Michel Bruguière
Propriétés intellectuelles , 2015, 56, p. 281-287
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hal-03476438v1
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Note sous Cour d'appel de Rennes, première Chambre, 29 mars 2016, arrêt numéro 15/01651
André Lucas
Propriétés intellectuelles , 2016, 60, p. 336-337
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hal-03476285v1
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Portée d'une cession de droits sur des photographies
Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle , 2021, 5, p.3/n° 200a3
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Quand les demandeurs à l'action en contrefaçon échouent à démontrer l'existence des droits prétendument contrefaits...
Carine Bernault
Propriétés intellectuelles , 2018, 67, p. 36-37
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Des enfants et des élus. Le traitement spatial différencié de l'enfance dans la réforme des rythmes scolaires
Jean-François Themines
,
Anne Laure Le Guern
Françoise Liot; Stéphanie Rubi. Ouvrons l'école. Quand la réforme des rythmes scolaires interroge les territoires et les partenariats , Carrières sociales Editions, pp.293-316, 2018, (Des paroles et des actes), 979-10-93839-19-6
Chapitre d'ouvrage
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Note sous Cour d'appel de Versailles, 16 mars 2018, arrêt numéro 15/06029
André Lucas
Propriétés intellectuelles , 2018, 68, p. 68-70
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Évolution du trait de côte à Nouakchott (Mauritanie) de 1954 à 2005 par photo-interprétation
Ibrahima B. Nd. Faye
,
Alain Hénaff
,
Françoise Gourmelon
,
Amadou Tahirou Diaw
Norois , 2008, 2008/3 (208), pp.11-27
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