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halshs-01022413v1  Book sections
Carine Bernault. Accès à la connaissance et droit d'auteur
Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, pp.830, 2014, 978-2-7110-1858-1
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hal-01395530v1  Book sections
Audrey Lebois. Droit d'auteur et corps humain : le corps comme support d'une oeuvre de l'esprit
Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, pp. 519, 2014, 978-2-7110-1858-1
hal-03467296v1  Journal articles
André Lucas. Le droit d'auteur vu de Bruxelles
Légipresse, Victoires Éditions, 2016, p. 85-89
hal-03473683v1  Journal articles
Carine Bernault. Quand les juges admettent que l'exception de citation ne peut s'appliquer qu'après la divulgation de l'objet protégé
Propriétés intellectuelles, Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI) 2015, p. 424-426
hal-03473444v1  Journal articles
Carine Bernault. Droit d'auteur et droit des dessins et modèles : l'émancipation ?
Propriétés intellectuelles, Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI) 2015, p. 8-13
hal-03473442v1  Journal articles
Carine Bernault. Note sous Cour de Justice de l'Union Européenne (CJUE), 4 ème Chambre, 12 novembre 2015, affaire numéro C-572/13, Hewlett-Packard
Propriétés intellectuelles, Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI) 2016, p. 52-58
hal-03473439v1  Journal articles
Carine Bernault. L'accord transactionnel conclu entre les auteurs et le licencié ne produit d'effet qu'entre les parties contractantes
Propriétés intellectuelles, Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI) 2016, p. 63-64
hal-03473419v1  Journal articles
Carine Bernault. Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 30 septembre 2015, pourvoi numéro 14-19.105
Propriétés intellectuelles, Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI) 2016, p. 73-74
hal-03473418v1  Journal articles
Carine Bernault. Note sous Cour de cassation, Chambre criminelle, 13 octobre 2015, pourvoi numéro 14-88.485
Propriétés intellectuelles, Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI) 2016, p. 74-76
hal-03473700v1  Journal articles
Carine Bernault. Malgré le silence de la loi, le licencié exclusif peut agir en contrefaçon
Propriétés intellectuelles, Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI) 2015, p. 297-298
hal-03473688v1  Journal articles
Carine Bernault. Le contrat de cession du droit d'utilisation d'une oeuvre peut être interprété comme emportant cession du droit de la reproduire
Propriétés intellectuelles, Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI) 2015, p. 417-418
hal-01344341v1  Books
Sylvain Chatry. La régulation d'Internet
Mare et Martin, 2015, 978-2-84934-211-4
hal-03470723v1  Journal articles
Carine Bernault. Note sous Cour d'appel de Versailles, 24 janvier 2019, arrêt numéro 17/04408
Propriétés intellectuelles, Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI) 2019, p. 45-46
halshs-01218893v1  Journal articles
Carine Bernault. Archives ouvertes et droit d'auteur : un nouveau mode de diffusion des travaux scientifiques
Propriétés intellectuelles, Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI) 2012, 11, p. 374
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halshs-01218922v1  Reports
Carine BernaultAudrey Lebois. Peer-to-peer et propriété littéraire et artistique
[Rapport de recherche] Université de Nantes. 2005
hal-03471723v1  Journal articles
Carine Bernault. Note sous Cour d'appel de Paris, Pôle 5, Chambre 1, 15 mars 2016, arrêt numéro 14/21797
Propriétés intellectuelles, Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI) 2016, p. 341-343
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halshs-01160567v1  Journal articles
Carine Bernault. Revues scientifiques et droit d'auteur : la rupture de l'open access
Hermès, La Revue - Cognition, communication, politique, CNRS-Editions, 2015, Le XXe siècle saisi par la communication, Vol. 2 : Ruptures et filiations (71), p. 92
hal-03474900v1  Journal articles
André Lucas. Note sous Cour de justice de l'Union européenne, 14 novembre 2019, affaire numéro C-484/18
Propriétés intellectuelles, Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI) 2020, p. 66-70
hal-03473417v1  Journal articles
Carine Bernault. Quand l'originalité d'un guide touristique, définie comme une notion subjective, est finalement envisagée de manière objective
Propriétés intellectuelles, Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI) 2016, p. 214-216
hal-03473416v1  Journal articles
Carine Bernault. L'originalité de l'adaptation cinématographique d'un ballet est admise au seul motif-contestable-que le scénario présente des différences avec l'oeuvre adaptée
Propriétés intellectuelles, Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI) 2016, p. 216-217
hal-03463557v1  Journal articles
Damien Leguidec. Successions et libéralités
La Semaine juridique - édition générale , LexisNexis, 2016, p. 242-243
hal-03474654v1  Journal articles
Carine Bernault. Note sous Cour d'appel de Paris, Pôle 5, Chambre 1, 9 septembre 2014
Propriétés intellectuelles, Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI) 2015, p. 207-209
halshs-01957700v1  Book sections
Jean-Michel BruguièreCarine Bernault. De l’exception de fair dealing en droit d’auteur
Amélie Favreau. La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières : colloque international du CUERPI, 2 décembre 2016, Université Grenoble-Alpes, Larcier, pp.105-126, 2019, Création information communication, 978-2-8079-1473-5
halshs-01562247v1  Book sections
Carine Bernault. Oeuvres protégées
Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique , LexisNexis, 2017
halshs-01535730v1  Journal articles
Carine Bernault. Les nouvelles exceptions au droit d'auteur
Juris art etc., Juris éditions, Dalloz, 2017, pp.22