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14 résultats
Mots-clés : acceptation
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Cession et compensation de créances connexes : comment concilier les intérêts du cédé et du cessionnaire ?

 Jean-Pierre Clavier
Recueil Dalloz, 1997, 08, pp.95
Article dans une revue halshs-02204621v1

Un modèle de conservation des Aires Marines Protégées à l’épreuve du local : quelle appropriation ?

 Jean-Eudes Beuret , Anne Cadoret
Congrès mondial de la nature, UICN, UICN, Sep 2021, Marseille, France
Communication dans un congrès hal-03341402v1

Acceptation à concurrence de l'actif net. Procédure

 Raymond Le Guidec
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2018, 8-9, p. 53-54
Article dans une revue hal-03464534v1

Pas de cession sans contrat

 Carine Bernault
Propriétés intellectuelles, 2018, 66, p. 55-56
Article dans une revue hal-03471576v1

Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 26 septembre 2019, pourvoi numéro 18-16.245

 André Lucas
Propriétés intellectuelles, 2020, 74, p. 56-58
Article dans une revue hal-03474934v1

Successions et libéralités

 Raymond Le Guidec
La Semaine juridique. Édition générale, 2017, 5, p. 228-233
Article dans une revue hal-03463506v1

Exercice de l'option. Déclaration d'acceptation à concurrence de l'actif net. De renonciation

 Raymond Le Guidec
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2018, 8-9, p. 52-52
Article dans une revue hal-03464562v1

Compétence internationale en matière d'autorisation judiciaire de renonciation à une succession pour le compte d'un mineur ; Note sous Cour de Justice de l'Union Européenne, 19 avril 2018, Saponaro et Xylina, affaire numéro C-565/16

 Hélène Péroz
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2018, 37, p. 31-33
Article dans une revue hal-03466061v1

Acceptation pure et simple. Décharge judiciaire (C. civ, art. 786). Conditions à remplir

 Raymond Le Guidec
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2018, 8-9, p. 52-52
Article dans une revue hal-03464551v1
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Un modèle générique de conservation des Aires Marines Protégées à l’épreuve du local : Démarche du projet de recherche CALM

 Anne Cadoret , Jean-Eudes Beuret
Forum Mondial de la Nature, UICN, Sep 2021, Marseille, France. , 2021
Poster de conférence hal-03341348v1
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Intérêt d’une approche procédé pour la reformulation de produits réduits en sel-sucre-matières grasses en Boulangerie Viennoiserie Pâtisserie

 Guénaëlle Diler , Mathieu Guilloux , Laurent Lethuaut , Sylvie Chevallier , Carole Prost , et al.
Innovations Agronomiques, 2019, 78, pp.13 - 25. ⟨10.15454/yvwf-8k86⟩
Article dans une revue hal-02914304v1
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Les conflits: des opportunités à saisir pour l'ancrage des aires marines protégées dans le territoire.

 Anne Cadoret , Jean-Eudes Beuret
Forum mondial de la nature, UICN, Sep 2021, Marseille, France. , 2021
Poster de conférence hal-03341367v1
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Transformation et innovation

 Dominique Poitevin
2018
Article de blog scientifique hal-01919555v1
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Approach used to merge the different driver monitoring diagnostics in the AutoConduct project

 Hélène Tattegrain , Stephanie Coeugnet , Martin Petrov , Franck Mars , Xuguang Wang , et al.
7th International Conference on Driver Distraction and Inattention (DDI2021), Oct 2021, Lyon, France. pp.93-95
Communication dans un congrès hal-03388338v1
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