Point de solidarité familiale en matière d'usage sérieux
Jean-Pierre Clavier
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique , 2016, 04, pp.200
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La protection des formes fonctionnelles par le droit de la propriété intellectuelle : le critère de la forme séparable de la fonction
Carine Bernault
Recueil Dalloz , 2003, chr. p. 957
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Quand l’alimentation (re)crée du territoire. Premières réflexions à partir de démarches de qualification de produits agricoles et halieutiques dans l’ouest français
Christine Margetic
,
Julien Noel
Labellisation et mise en marque des territoires : [colloque international, Clermont-Ferrand, 8-9-10 novembre 2011 / organisées par le CERAMAC] / sous la direction de Mauricette Fournier , Presses universitaires Blaise Pasca, pp.295-311, 2014, 978-2-84516-634-9
Chapitre d'ouvrage
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Atteintes aux fonctions de la marque et évaluation des dommages et intérêts
Gbandi Nadjombé
Propriété industrielle , 2016, 9, p. 18-23
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Responsabilité sociétale et image-prix d’une enseigne : compatibilité du point de vue des consommateurs ?
Blandine Labbé-Pinlon
,
Cindy Lombart
,
Didier Louis
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Réactions des consommateurs à un accroissement des parts de linéaires allouées aux marques de distributeurs : une approche expérimentale
Blandine Labbé-Pinlon
,
Cindy Lombart
,
Didier Louis
Décisions Marketing , 2011, (61), pp.23-34
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Note sous Cour de Justice de l'Union Européenne (CJUE), 4 ème Chambre, 16 juillet 2015, affaire numéro C-580/13
Carine Bernault
Propriétés intellectuelles , 2015, 57, p. 428-430
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Hagiographie, Imaginaire, Littérature
Alexandra-Flora Pifarré
,
Jean-Marie Barthélémy
,
Pascal Bouvier
,
Jean Burgos
,
Chantal Connochie-Bourgne
,
et al.
Université de Savoie, Écriture et représentation (28), pp.300, 2015, 978-2-919732-25-8
Ouvrages
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