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halshs-01022413v1
Book sections
Accès à la connaissance et droit d'auteur Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, pp.830, 2014, 978-2-7110-1858-1 |
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hal-01395530v1
Book sections
Droit d'auteur et corps humain : le corps comme support d'une oeuvre de l'esprit Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, pp. 519, 2014, 978-2-7110-1858-1 |
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hal-03473695v1
Journal articles
La publication dans un magazine "people" de captures d'écrans extraites d'un documentaire consacré à la vie intime d'un humoriste ne constitue pas une atteinte au droit moral de l'auteur du documentaire Propriétés intellectuelles, Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI) 2015, p. 413-414 |
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hal-03467296v1
Journal articles
Le droit d'auteur vu de Bruxelles Légipresse, Victoires Éditions, 2016, p. 85-89 |
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hal-03473683v1
Journal articles
Quand les juges admettent que l'exception de citation ne peut s'appliquer qu'après la divulgation de l'objet protégé Propriétés intellectuelles, Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI) 2015, p. 424-426 |
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hal-03473444v1
Journal articles
Droit d'auteur et droit des dessins et modèles : l'émancipation ? Propriétés intellectuelles, Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI) 2015, p. 8-13 |
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hal-03473442v1
Journal articles
Note sous Cour de Justice de l'Union Européenne (CJUE), 4 ème Chambre, 12 novembre 2015, affaire numéro C-572/13, Hewlett-Packard Propriétés intellectuelles, Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI) 2016, p. 52-58 |
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hal-03473439v1
Journal articles
L'accord transactionnel conclu entre les auteurs et le licencié ne produit d'effet qu'entre les parties contractantes Propriétés intellectuelles, Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI) 2016, p. 63-64 |
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hal-03473419v1
Journal articles
Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 30 septembre 2015, pourvoi numéro 14-19.105 Propriétés intellectuelles, Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI) 2016, p. 73-74 |
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hal-03473418v1
Journal articles
Note sous Cour de cassation, Chambre criminelle, 13 octobre 2015, pourvoi numéro 14-88.485 Propriétés intellectuelles, Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI) 2016, p. 74-76 |
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hal-03473700v1
Journal articles
Malgré le silence de la loi, le licencié exclusif peut agir en contrefaçon Propriétés intellectuelles, Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI) 2015, p. 297-298 |
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hal-03473688v1
Journal articles
Le contrat de cession du droit d'utilisation d'une oeuvre peut être interprété comme emportant cession du droit de la reproduire Propriétés intellectuelles, Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI) 2015, p. 417-418 |
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hal-03470723v1
Journal articles
Note sous Cour d'appel de Versailles, 24 janvier 2019, arrêt numéro 17/04408 Propriétés intellectuelles, Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI) 2019, p. 45-46 |
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halshs-01218893v1
Journal articles
Archives ouvertes et droit d'auteur : un nouveau mode de diffusion des travaux scientifiques Propriétés intellectuelles, Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI) 2012, 11, p. 374 |
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halshs-01218922v1
Reports
Peer-to-peer et propriété littéraire et artistique [Rapport de recherche] Université de Nantes. 2005 |
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hal-03471723v1
Journal articles
Note sous Cour d'appel de Paris, Pôle 5, Chambre 1, 15 mars 2016, arrêt numéro 14/21797 Propriétés intellectuelles, Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI) 2016, p. 341-343 |
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halshs-01160567v1
Journal articles
Revues scientifiques et droit d'auteur : la rupture de l'open access Hermès, La Revue - Cognition, communication, politique, CNRS-Editions, 2015, Le XXe siècle saisi par la communication, Vol. 2 : Ruptures et filiations (71), p. 92 |
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hal-03474900v1
Journal articles
Note sous Cour de justice de l'Union européenne, 14 novembre 2019, affaire numéro C-484/18 Propriétés intellectuelles, Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI) 2020, p. 66-70 |
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hal-01424496v1
Journal articles
Articles scientifiques et données de la recherche : l’open access et au-delà dans la loi pour une République numérique Légipresse, Victoires Éditions, 2016, pp.654 |
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hal-03473417v1
Journal articles
Quand l'originalité d'un guide touristique, définie comme une notion subjective, est finalement envisagée de manière objective Propriétés intellectuelles, Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI) 2016, p. 214-216 |
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hal-03473416v1
Journal articles
L'originalité de l'adaptation cinématographique d'un ballet est admise au seul motif-contestable-que le scénario présente des différences avec l'oeuvre adaptée Propriétés intellectuelles, Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI) 2016, p. 216-217 |
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hal-03463557v1
Journal articles
Successions et libéralités La Semaine juridique - édition générale , LexisNexis, 2016, p. 242-243 |
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halshs-03339817v1
Journal articles
Les fontes posthumes de la discorde : résolution judiciaire d'un conflit entre les ayants droit de Giacometti Légipresse, Victoires Éditions, 2013, pp.241 |
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tel-03201688v1
Theses
Le concours de droits de propriété intellectuelle - Essai d'une théorie générale Droit. Université de Nantes, 2011. Français |
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hal-03474654v1
Journal articles
Note sous Cour d'appel de Paris, Pôle 5, Chambre 1, 9 septembre 2014 Propriétés intellectuelles, Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI) 2015, p. 207-209 |
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halshs-01957700v1
Book sections
De l’exception de fair dealing en droit d’auteur Amélie Favreau. La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières : colloque international du CUERPI, 2 décembre 2016, Université Grenoble-Alpes, Larcier, pp.105-126, 2019, Création information communication, 978-2-8079-1473-5 |
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halshs-01562247v1
Book sections
Oeuvres protégées Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique , LexisNexis, 2017 |
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halshs-01535730v1
Journal articles
Les nouvelles exceptions au droit d'auteur Juris art etc., Juris éditions, Dalloz, 2017, pp.22 |
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