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La nouveauté ne se confond pas avec l'originalité, mais la combinaison « non connue » d'"éléments connus" peut être qualifiée d’œuvre originalePropriétés intellectuelles, 2019, 70, p. 21-23
Article dans une revue
hal-03470771v1
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Note sous Cour d'appel de Paris, Pôle 5, Chambre 2, 25 septembre 2015Propriétés intellectuelles, 2016, 58, p. 72-72
Article dans une revue
hal-03476320v1
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Modéliser la Compatibilité Entre les Licences31es Journées francophones d'Ingénierie des Connaissances (IC), Sébastien Ferré, Jun 2020, Angers, France
Communication dans un congrès
hal-02877913v1
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