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hal-03470771v1  Journal articles
Carine Bernault. La nouveauté ne se confond pas avec l'originalité, mais la combinaison « non connue » d'"éléments connus" peut être qualifiée d’œuvre originale
Propriétés intellectuelles, Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI) 2019, p. 21-23
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hal-02877913v1  Conference papers
Benjamin MoreauPatricia Serrano-AlvaradoMatthieu PerrinEmmanuel Desmontils. Modéliser la Compatibilité Entre les Licences
31es Journées francophones d'Ingénierie des Connaissances (IC), Sébastien Ferré, Jun 2020, Angers, France
hal-03476320v1  Journal articles
André Lucas. Note sous Cour d'appel de Paris, Pôle 5, Chambre 2, 25 septembre 2015
Propriétés intellectuelles, Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI) 2016, p. 72-72