Recherche - Université de Nantes Accéder directement au contenu

Filtrer vos résultats

428 résultats
Identifiant interne du contributeur/déposant : 1095123
Page :
triés par

Brèves réflexions sur la procédure simplifiée de recouvrement des petites créances et la jurisdictio de l’huissier de justice

 Rudy Laher
Droit et procédures : La revue des huissiers de justice, 2016, p. 158
Article dans une revue hal-03466897v1

Les méthodes du juge judiciaire en matière de liberté d'expression

 Rudy Laher
Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2018, 2, p. 615-631
Article dans une revue hal-03466865v1

L'originalité de chorégraphies et mises en scène de ballets réside dans le choix des pas de danse et dans leur enchaînement

 Carine Bernault
Propriétés intellectuelles, 2018, 68, p. 50-52
Article dans une revue hal-03471005v1

Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 27 novembre 2013, Pépin contre Immobilière de gestion

 Fanny Garcia
Administrer : droit immobilier, 2015, 485, p. 42-43
Article dans une revue hal-03463676v1

Note sous Cour de cassation, troisième Chambre civile, 7 juillet 2015, pourvoi numéro 14-17.916

 Fanny Garcia
Administrer : droit immobilier, 2017, 505, p. 13-13
Article dans une revue hal-03463464v1

Régimes matrimoniaux : une solution classique dont le fondement et la pertinence peuvent être éprouvés

 Raymond Le Guidec
Bulletin mensuel d'information des sociétés, 2015, 1, p. 7-8
Article dans une revue hal-03463610v1

Des limites à l'action individuelle de l'associé en réparation de son préjudice

 Nicolas Pelletier
Bulletin mensuel d'information des sociétés, 2015, 3, p. 122-123
Article dans une revue hal-03467434v1

Les droits de propriété industrielle au sein de l'accord économique et commercial global

 Jean-Pierre Clavier
Liber amicorum : mélanges en l'honneur de François Collart Dutilleul, Dalloz, p. 207-218, 2017, 978-2-247-17372-3
Chapitre d'ouvrage hal-03438557v1

Contribution aux charges du mariage ou de la vie commune : comment régler les difficultés pratiques ? ; Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 3 octobre 2018, pourvoi numéro 17-25.858 et Cour de cassation, première Chambre civile, 19 décembre 2018, pourvoi numéro 18-12.311

 Valériane Kermoal
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2019, 17-18, p. 27-28
Article dans une revue hal-03469447v1

Big data

 Carine Bernault
Dictionnaire juridique des transitions écologiques, Institut universitaire Varenne, 2018, 978-2-37032-178-7
Chapitre d'ouvrage hal-03456739v1

Note sous Tribunal des conflits, 5 septembre 2016, requête numéro C4069, Nouvel contre Association Philharmonie de Paris

 André Lucas
Propriétés intellectuelles, 2017, 62, p. 37-38
Article dans une revue hal-03476219v1

Note sous Cour de cassation, première chambre civile, 15 octobre 2014, La liste Golda, pourvoi numéro 10-12.065

 Carine Bernault
Propriétés intellectuelles, 2015, 54, p. 42-43
Article dans une revue hal-03474698v1

Note sous Conseil d'État, 23 décembre 2015, requête numéro 383110, Bouygues Telecom

 Carine Bernault
Propriétés intellectuelles, 2016, 59, p. 231-232
Article dans une revue hal-03473060v1

Construction, acquisition et époux en régime de participation aux acquêts

 Charlotte Goldie-Genicon
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2016, 22-23, p. 34-38
Article dans une revue hal-03466139v1

Le point sur la gestation pour autrui suite à l'avis de la CEDH du 10 avril 2019 ; Note sous Cour européenne des droits de l'homme, grande Chambre, avis, 10 avril 2019, demande numéro P16-2018-001

 Hélène Péroz
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2019, 19, p. 6-7
Article dans une revue hal-03466036v1

Note sous Cour d'appel de Rennes, première Chambre, 29 mars 2016, arrêt numéro 15/01651

 André Lucas
Propriétés intellectuelles, 2016, 60, p. 336-337
Article dans une revue hal-03476285v1

Reconnaissance d'une kafala au titre d'une vie familiale effective avec un citoyen européen aux fins d'octroi d'un droit de séjour privé ; Note sous Cour de Justice de l'Union Européenne, 26 mars 2019, affaire numéro C-129/18

 Petra Hammje
Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, 2019, 3, p. 768-785
Article dans une revue hal-03464973v1

Note sous Cour d'appel de Paris, Pôle 5, Chambre 1, 13 octobre 2015, arrêt numéro 14/08900

 André Lucas
Propriétés intellectuelles, 2016, 58, p. 42-45
Article dans une revue hal-03476406v1

Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 17 décembre 2015, pourvoi numéro 14-22.944

 André Lucas
Propriétés intellectuelles, 2016, 59, p. 226-227
Article dans une revue hal-03476305v1

Successions et libéralités

 Raymond Le Guidec
La Semaine juridique. Édition générale, 2018, 5, p. 212-217
Article dans une revue hal-03464589v1

De la distinction entre le défaut d'exécution et le dommage décennal ; Note sous Cour de cassation, troisième Chambre civile, 20 mai 2015, pourvoi numéro 14-14.773

 Fanny Garcia
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2015, 36, p. 22-23
Article dans une revue hal-03463537v1

Note sous Cour d'appel d'Orléans, 10 octobre 2016, arrêt numéro 15/01735

 André Lucas
Propriétés intellectuelles, 2017, 62, p. 16-17
Article dans une revue hal-03476223v1

Note sous Cour de cassation, deuxième Chambre civile, 4 septembre 2014, pourvoi numéro 13-22.971

 André Lucas
Propriétés intellectuelles, 2015, 54, p. 72-73
Article dans une revue hal-03476340v1

Note sous Cour d'appel de Versailles, 5 octobre 2018, arrêt numéro 17/01668

 André Lucas
Propriétés intellectuelles, 2019, 70, p. 45-47
Article dans une revue hal-03476020v1

La promotion des investissements privés en droit togolais

 Komlanvi Issifou Agbam
Revue juridique et politique des États francophones, 2019, 4, p. 550
Article dans une revue hal-03467594v1

Droit de l'information

 Carine Bernault , Michèle Battisti , Gilles Vercken
Documentaliste, 2009, 46 (4), pp.22. ⟨10.3917/docsi.464.0022⟩
Article dans une revue hal-03664594v1

Quand l'effet relatif des contrats vient contrer la désolidarisation du bail accordée par le bailleur à un des époux ; Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 17 juin 2015, pourvoi numéro 14-17.906

 Charlotte Goldie-Genicon
Revue des contrats, 2015, 2015/4, p. 919-922
Article dans une revue hal-03464841v1

Les relations commerciales dans la tourmente de l'épidémie

 Philippe Briand
La Semaine juridique. Édition générale, 2020, 17, p. 825-828
Article dans une revue hal-03463785v1

Droit du commerce électronique : sites web, blockchains, publicité digitale, contrats électroniques et données personnelles

 Jean-Pierre Clavier , Alexandra Mendoza-Caminade
Bruylant, 353 p., 2019, 978-2-39013-214-1
Ouvrages hal-03479037v1

Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 5 février 2020, pourvoi numéro 18-23.752

 André Lucas
Propriétés intellectuelles, 2020, 75, p. 94-96
Article dans une revue hal-03474864v1
Page :