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42 résultats
authFullName_s : Raymond Le Guidec
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Le décès du bailleur ou du preneur

 Raymond Le Guidec
Répertoire du notariat Defrénois, 2015, 21, p. 1128-1134
Article dans une revue hal-03463372v1

La donation-partage élargie et transgénérationnelle

 Raymond Le Guidec
Répertoire du notariat Defrénois, 2016, 24, p. 41-44
Article dans une revue hal-03463355v1

Successions et libéralités

 Raymond Le Guidec
La Semaine juridique. Édition générale, 2016, 5, p. 242-243
Article dans une revue hal-03463557v1

Successions et libéralités ; Note sous Loi numéro 2001-1135 du 3 décembre 2001 relative aux droits du conjoint survivant et des enfants adultérins et modernisant diverses dispositions de droit successoral, Journal officiel numéro 281 du 4 décembre 2001 et Loi numéro 2006-728 du 23 juin 2006 portant réforme des successions et des libéralités, Journal officiel numéro 145 du 24 juin 2006 et Code civil, article 757-3

 Raymond Le Guidec
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2019, 25, p. 29-34
Article dans une revue hal-03463411v1

Propos conclusifs : l'opportunité de la réserve

 Raymond Le Guidec
Répertoire du notariat Defrénois, 2019, p. 58-60
Article dans une revue hal-03463329v1

Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 17 avril 2019, pourvoi numéro 17-11.508

 Raymond Le Guidec
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2020, pp.30-34
Article dans une revue hal-03463326v1

Dotation d'installation et communauté légale

 Raymond Le Guidec
Revue de droit rural, 2015, 437, p. 38-39
Article dans une revue hal-03463752v1

Successions et libéralités

 Raymond Le Guidec
La Semaine juridique. Édition générale, 2020, 4, p. 194-198
Article dans une revue hal-03463417v1

Acceptation à concurrence de l'actif net. Procédure

 Raymond Le Guidec
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2018, 8-9, p. 53-54
Article dans une revue hal-03464534v1

Saisine. Envoi en possession. Réforme. La loi numéro 2016-1547 du 18 novembre 2016, de modernisation de la justice du XXIe siècle, applicable sur ce point depuis le 1 er novembre 2017

 Raymond Le Guidec
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2018, 8-9, p. 52-52
Article dans une revue hal-03464574v1

Régimes matrimoniaux : une solution classique dont le fondement et la pertinence peuvent être éprouvés

 Raymond Le Guidec
Bulletin mensuel d'information des sociétés, 2015, 1, p. 7-8
Article dans une revue hal-03463610v1

Successions et libéralités

 Raymond Le Guidec
La Semaine juridique. Édition générale, 2018, 5, p. 212-217
Article dans une revue hal-03464589v1

Prêt à usage. Avantage indirect rapportable (non)

 Raymond Le Guidec
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2018, 8-9, p. 54-55
Article dans une revue hal-03464497v1

Liquidation civile et fiscale d'une succession comportant un concours de quotités disponibles

 Raymond Le Guidec
Répertoire du notariat Defrénois, 2020, 10, p. 25-33
Article dans une revue hal-03463336v1

Le viager

 Raymond Le Guidec
Ellipses, 341 p., 2019, 978-2-340-03125-8
Ouvrages hal-03389190v1

Successions et libéralités

 Raymond Le Guidec
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2015, 10, p. 41-46
Article dans une revue hal-03463707v1

Conseils pour la transmission successive d'un patrimoine au conjoint et en ligne collatérale

 Raymond Le Guidec
Répertoire du notariat Defrénois, 2015, 9, p. 503-506
Article dans une revue hal-03463396v1

Les conditions de la demande d'attribution préférentielle

 Raymond Le Guidec
Revue de droit rural, 2016, 446, p. 57-58
Article dans une revue hal-03463572v1

Salaire différé. Exploitation successives. Loi applicable au calcul de la créance

 Raymond Le Guidec
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2018, 8-9, p. 54-54
Article dans une revue hal-03464511v1

Viager : vente immobilière en viager

 Raymond Le Guidec , Fanny Garcia , Julien Portais , Christophe Lesbats , Vivien Zalewski-Sicard , et al.
Ellipses, 341 p., 2019, 978-2-340-03125-8
Ouvrages hal-03479443v1

La clause de droit de retour et d'inaliénabilité et la communauté universelle ; Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 18 mars 2015, pourvoi numéro 13-16.567

 Raymond Le Guidec
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2015, 41, p. 41-42
Article dans une revue hal-03463738v1

Successions et libéralités

 Raymond Le Guidec
La Semaine juridique. Édition générale, 2017, 5, p. 228-233
Article dans une revue hal-03463506v1

Les options de l'héritier ab intestat

 Raymond Le Guidec
Répertoire du notariat Defrénois, 2017, 7, p. 425-429
Article dans une revue hal-03463344v1

Tutelle. Testament. Autorisation judiciaire. Rôle du juge

 Raymond Le Guidec
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2018, 8-9, p. 55-55
Article dans une revue hal-03464615v1

Recueil de solutions d'examens professionnels, Tome 2

 Raymond Le Guidec
Defrénois, 740 p., 2018, 978-2-85623-326-9
Ouvrages hal-03389345v1

La liberté d'aménager la transmission par les techniques du droit de la famille

 Raymond Le Guidec
Répertoire du notariat Defrénois, 2017, 28, p.36-39
Article dans une revue hal-03463342v1

Exercice de l'option. Déclaration d'acceptation à concurrence de l'actif net. De renonciation

 Raymond Le Guidec
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2018, 8-9, p. 52-52
Article dans une revue hal-03464562v1

Successions et libéralités

 Raymond Le Guidec
La Semaine juridique. Édition générale, 2015, 4, p. 162-167
Article dans une revue hal-03463698v1

Acceptation pure et simple. Décharge judiciaire (C. civ, art. 786). Conditions à remplir

 Raymond Le Guidec
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2018, 8-9, p. 52-52
Article dans une revue hal-03464551v1

Choix matrimoniaux et successoraux : conseils donnés à un couple de britanniques

 Raymond Le Guidec
Répertoire du notariat Defrénois, 2015, 23, p. 1249-1253
Article dans une revue hal-03463369v1
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